Conditions Générales d’Utilisation

1. Présentation du service

ArtsAlpineSwiss est une plateforme dédiée à l’art et l’artisanat des Alpes suisses, proposant :

• Un agenda des foires artisanales et marchés traditionnels.
• Des présentations d’artistes et artisans locaux.
• Un espace de découverte des traditions artistiques alpines.

L’accès à notre plateforme implique l’acceptation de ces conditions générales.

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2. Accès et utilisation

L’accès à ArtsAlpineSwiss est gratuit, mais certaines fonctionnalités nécessitent une inscription.

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3. Engagements des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à :

• Utiliser la plateforme de manière responsable et respectueuse.
• Ne pas publier de contenus offensants, inappropriés ou frauduleux.
• Respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle des œuvres et événements.

Tout comportement abusif pourra entraîner la suspension du compte.

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4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur ArtsAlpineSwiss (textes, images, vidéos, descriptions d’événements) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

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5. Responsabilité et garanties

Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des informations publiées, mais nous ne pouvons être tenus responsables des modifications de programmation ou d’annulation des événements référencés.

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6. Modifications des conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour importantes.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, la juridiction compétente est celle de Genève, Suisse.

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📍 Contact pour toute question juridique ou technique
ArtsAlpineSwiss
Chem. de la Marjolaine 5, 1297 Founex, Suisse
📞 +41 44 488 79 12
📩 info@ArtsAlpineSwiss.com